1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/37

Cote/Cotes extrêmes

1901W/37

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0136/1996 : 21 rue Sainte Geneviève 69006

0137/1996 : 121-123 avenue Général Frère 69008

0138/1996 : 55 boulevard des Brotteaux 69006

0139/1996 : 9 rue du Bélier 69002

0140/1996 : 98 avenue des Frères Lumière 69008

0141/1996 : 6 rue Rivet 69001

0142/1996 : 3 rue Louis Carrand 69005

0143/1996 : 2 rue Gaspard André 69002

0144/1996 : 31 rue Auguste Comte 69002

0145/1996 : 1 rue Gaspard André 69002

0146/1996 : 6 rue des Capucins, 1 rue Ste-Marie-des-Terreaux 69001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français