1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0136/1996 : 21 rue Sainte Geneviève 69006
0137/1996 : 121-123 avenue Général Frère 69008
0138/1996 : 55 boulevard des Brotteaux 69006
0139/1996 : 9 rue du Bélier 69002
0140/1996 : 98 avenue des Frères Lumière 69008
0141/1996 : 6 rue Rivet 69001
0142/1996 : 3 rue Louis Carrand 69005
0143/1996 : 2 rue Gaspard André 69002
0144/1996 : 31 rue Auguste Comte 69002
0145/1996 : 1 rue Gaspard André 69002
0146/1996 : 6 rue des Capucins, 1 rue Ste-Marie-des-Terreaux 69001
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires