243W/1-243W/4
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 4e bureau. Numéro de bordereau de versement : 292
Présentation du contenu
- Restaurants scolaires (1942-1962).
- Accidents scolaires (1935-1962).
- legs Biardoux (1961-1965).
- Fréquentation scolaire (1962-1966).
- Equipements sportifs (1950-1959).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
1,4 ml a été éliminé (cf BE 2022/103)
Mode de classement
Thématique.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 243W/2 : délai de 120 ans (secret médical).
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Accidents dans les restaurants scolaires (1935-1959) et lors des séances éducatives du jeudi (1950-1962) : déclarations d'accidents, polices d'assurances, avenants, notes, correspondance.
Legs Biardoux. Attribution : listes des bénéficiaires, arrêté du Maire, fiches d'état civil, notes, correspondance (1961-1965).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1965 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 120 ans à compter de la clôture des dossiers.