60WP/1-60WP/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1956
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1949 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, copies d'arrêtés du maire, notes de service, rapport, autorisations de congé, titre de perception, décomptes individuels de rappels de reclassement 1947-1949
Langue des unités documentaires
Mots clés matières