60 WP

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Cote/Cotes extrêmes

60WP/1-60WP/20

Date

1947-1954

Description physique

Notes contenant : 70-77

Importance matérielle

33

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Rémunération salariale des agents titulaires de janvier à décembre 1953 Versements complémentaires (indemnités, primes, rappels) 1952-1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1950-1954 Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers (années 1948 à 1953) 1947-1953 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1952-1953 Immatriculation du personnel municipal à la Sécurité sociale 1951 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1952, 1954

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1956

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

60WP/11/2

Cote/Cotes extrêmes

60WP/11/2

Date

1947-1949

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1949 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique) : questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, copies d'arrêtés du maire, notes de service, rapport, autorisations de congé, titre de perception, décomptes individuels de rappels de reclassement 1947-1949

Langue des unités documentaires

Français