2715W - Conseil municipal

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Cote/Cotes extrêmes

2715W/1-45

Date

2006-2007

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 13/11/2018

Présentation du contenu

Séances du Conseil municipal :

  • 1-23 : 2006
  • 24-45 : 2007

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2715W/1-23

Date

2006

Séance du 20 novembre 2006.

Cote/Cotes extrêmes

2715W/21

Date

2006

Présentation du contenu

Rapports, délibérations, pièces jointes.

Présentation du contenu

Délibérations n° 7154 à 7194.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques