Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).

2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).  
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).
2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).

Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.

L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).

Archives municipales de Lyon :

2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).

2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).

2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).

2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).

2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).