Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commission d'urbanisme. Réunions : convocation, comptes rendus, rapports (janvier 2003 à avril 2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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