CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1516 - 1517)
Nommées, du côté de Saint-Nizier - Jean d'Auvergne ou Dauvergne, relieur de livres, dont les meubles et l'industrie sont prisés 18 livres, habite une maison, sise dans la rue Thomassin et appartenant à Jean de Bresse, maçon ; (folio 5) - Jean Taborin, dit de Lorraine, maître maçon juré de la commune (Voy. cc. 31.), laisse à ses héritiers une maison de la même rue ; (Jean de Lorraine prit part à la transformation, qui eut lieu, entre 1508 et 1511, de vingt-huit des arches du pont du Rhône.) (folio 7) - Louis de Grolée, tavernier, tient, dans la rue Bonnevaux, " une grand maison haulte, moyenne et basse, bastie à neuf, contenant deux corps. " Les meubles et pratique de cet industriel sont cotés 100 livres ; (folio 10 verso) - Jean de Paris (on trouve assez fréquemment ce nom dans les Nommées ; mais les gens qui le portent n'ont absolument rien de commun avec le peintre Pérréal, dit Jean de Paris), paumier. Meubles et pratiqué 18 livres. Ce contribuable dirigeait le jeu de paume que Jean Clepoint, dit Picard, bonnetier, avait établi dans une sienne maison de la rue de la Rôtisserie ; (folio 14 verso) - Thibaut Paste et Jean Charbonnel, imprimeurs, sont logés en la maison dé Jean Greyffet, potier d'étain, même rue ; (folio 19 verso) - Richard Bonnant et François Bornant, brodeurs ; (folio 20) - Jean Klein, imprimeur allemand, habite, dans la rue Ferrandière, une maison appartenant à Louis Taillemont. Meubles et pratique 200 livres ; " (folio 39) -messire Pierre de Chasteaux (ou Deschateaux), maistre d'ecolle ," occupe, en totalité, dans la même rue, " une grand maison, haulte, moyenne et basse, une grange et deux jardins, l'un sur la rue, l'autre dernier (derrière) la dicte maison. " Celle-ci appartenait à François Turry ;(folio 39 verso) - Jean Vacherin, imprimeur ;(folio 45) - Pierre et Georges Regnoard frères, marchands (drapiers), tiennent, dans la rue de la Grenette, trois corps de bâtiment, hauts, moyens et bas, avec jardin derrière et une cour entre deux. Ce logis est estimé 5 livres par an. Les deux frères ont de plus d'autres maisons dans la même rue et ailleurs ; (folio 51 verso) - Gillet Bloys ou Blois, " faiseur de berycles " (cristaux, pierres précieuses). Meubles 18 livres ; (folio 55) - Guillaume Tantyn, " faiseur de formes, " habite la maison de François Riche, cordonnier, sise en la rue Bonnevaux et où pend pour enseigne le Jésus. Les meubles et pratique du premier de ces artisans sont évalués à 18 livres, ceux du deuxième à 40 livres ;(folio 57) - Jean de Lafay, qui possède, en la rue ou ruelle de la Croisette, une maison composée de trois corps de logis, a pour locataires :(folio 67 verso) - Pierre Trichet, tavernier, dont les meubles et pratique valent 80 livres ; Benoît Grivet, maçon, 24 livres ; Jean Perret, cartier, 18 livres ; Jean Cropière, dorier ou orfévre, 30 livres ; Benoît Ruffin, plâtrier, 24 livres ; Jean Chailliard, notaire, 36 livres ; Philippe Béjard, peyrolier ou chaudronnier, 36 livres ; Simon de Carel, maçon, 24 livres ;(folio 67 verso) - Fleurie, veuve de Léonard Faure, chapelier, " venderesse de verres et tupins " (poterie de terre), est propriétaire d'une maison du quartier des Cordeliers, évaluée à 18 livres par an. Mobilier et pratique 24 livres ; (folio 75 verso) - Jean Villeneuve, lieutenant du prévôt des maréchaux. Mobilier 80 livres ; (folio 85) - Benoit Marillier, relieur de livres, l'un des locataires de la maison des hoirs Guillaume Gaignan, en la rue de l'Aumône. Meubles et pratique 18 livres ; "(folio 96 verso) - Messieurs les segretain (sacristain) et chapitre de Saint-Nysier tiennent une boutique joignant à leur église, appelée la Chancellerie, laquelle tient de présent (mai 1517) Claude Gravier, segrectaire de la ville ; "(folio 127) - la commune est propriétaire " d'un passaige dessoubz la maison d'André Pitaval, traversant de devant Saint-Nysier en la rue de la Panneterie. Estimé valoir par an 2 livres ; "(folio129) -" le cappitaine Lansquenet " (ou des lansquenets?), dont le mobilier est estimé 100 livres, loge en la maison des héritiers de Jean de Pavie, rue Neuve, etc.(folio 144)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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