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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 979/2002 à 988/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/60

Autres Cotes

2406W/107-2406W/109 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

979/2002 : 74 rue d'Yprès 69004
980/2002 : 41 rte de Vienne 69007
981/2002 : 3 rue des Sports 69003
982/2002 : 58 rue F. Buisson 69003
984/2002 : 41 rue V. Hugo 69002
985/2002 : 173 rue de Gerland 69007
986/2002 : 34 rue Dr Bonhomme 69008
987/2002 : 49 rue de la République 69002
988/2002 : 3 pl. Puvis de Chavanne 69006

Mots clés typologiques

déclaration de travaux