1808 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1808W/1-1808W/40

Date

1981-2003

Importance matérielle

40

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1808W/35

Cote/Cotes extrêmes

1808W/35

Date

1991-2003

Présentation du contenu

Conseil du 4ème arrondissement : délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français