1288 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1288WP/1-1288WP/19

Date

1915-1968

Description physique

Notes contenant : 1-16

Importance matérielle

22

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 326

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police municipale : permis de chasse classés par arrondissement (1967) ; mise en fourrière des chiens errants et des véhicules (1962-1967) ; débits de boissons, autorisations (y compris dans la commune de Saint-Rambert) (1915-1965) Hygiène publique : service médical de garde, fonctionnement (1967-1968) ; réglement sanitaire (1961-1962) ; dispensaire anti-vénérien, gestion (1945-1957) ; services médicaux : rapports (1964-1968) ; Affaires militaires : recensement et conseil de révision (1955-1963) ; Administration municipale : contentieux (1917-1945)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1288WP/9

Cote/Cotes extrêmes

1288WP/9

Date

1968

Présentation du contenu

Police municipale : permis de chasse : 5ème arrondissement et 6ème arrondissement 1968

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières