1630W/1-1630W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1988.
Versement de la Direction de l'Urbanisme appliqué ayant transité par les Archives communautaires, coté 1160 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1988
ZAC Hénon Croix-Rousse, 48 rue Hénon, bvd des Canuts 69004 :
447/1988 : lot D, transfert 234/1989, mod. 406/1990 (1988-1992)
448/1988 : lot E, modificatif 407/1990, transferts 666/1989 et 175/1989 (1988-1999)
449/1988 : lot F, mod. 409/1990, transfert 498/1989 (1988-1991)
450/1988 : lot G, transfert 409/1989 (1988-1989).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires