Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27/01/2023
Présentation du contenu
1-72 : Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
73-74 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf, pour raison de sécurité publique, les articles 2919W/23 (dossier 2012/764), 2919W/25 (dossier 2012/876), 2919W/27 (dossier 2012/732), 2919W/33 (dossier 2012/1118), 2919W/35 (dossier 2012/1211), 2919W/42 (dossier 1444), 2919W/55 (dossier 2012/1900) et pour protection de la vie privée, les articles 2919W/73-2919W/74, communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2012/91 : 24 rue de Marseille (2012)
2012/92 : 65 allée d'Italie (2012)
2012/94 : 13-15-17-19 rue Saint-Romain (2012)
2012/95 : 36 rue Croix-Barret (2012-2014)
2012/96 : 5 rue Saint-Maximin (2012-2021)
2012/99 : 3 rue Meynis (2012)
2012/101 : 69 avenue Lacassagne (2012)
2012/102 : 11-13 quai André Lassagne (2012)
2012/103 : 27 rue Ferrandière (2012)
2012/105 : 84-86 rue Pierre Delore (2012)
2012/106 : 59 boulevard Ambroise Paré (2012)
2012/107 : 8 rue Amboise (2012)
2012/108 : 170 avenue des Frères Lumière (2012)
2012/109 : 15 rue d'Austerlitz (2012)
2012/110 : 1 quai Romain Rolland (2012)
2012/111 : 242 route de Vienne (2012)
2012/113 : Création d'une fresque murale, place Jean Macé (2012)
2012/114 : 245 cours Lafayette (2012)
2012/115 : 13 rue Sainte-Catherine (2012)
2012/116 : 9 avenue Maréchal de Saxe (2012)
2012/117 : 51 cours Charlemagne (2012)
2012/118 : 6 impasse Jouhet (2012)
2012/119 : 40 rue Tramassac (2012)
2012/120 : 50 cours Vitton (2012)
2012/121 : 154 rue du Commandant Charcot (2012)
2012/122 : 40 rue Bonnand (2012)
2012/123 : 65 boulevard des Belges (2012)
2012/124 : 17 rue Romarin (2012-2013)
2012/125 : 4 rue Dunoir (2012).
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