885 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

885WP/1-885WP/14

Date

1972-1986

Description physique

Notes contenant : 1-30

Importance matérielle

14

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00683

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances. Assurances pour oeuvres d'art lors d'exposition ou de prêts (1981-1983), réglements des sinistres suite à des contentieux (1972-1983), assurances multirisques dont assurances des véhicules administratifs (1978-1985)

ADMINISTRATION GENERALE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

885WP/7

Cote/Cotes extrêmes

885WP/7, 22 (Ancienne cote), 23 (Ancienne cote)

Date

1972-1981

Présentation du contenu

ASSURANCES : réglement des sinistres dont la ville est responsable ou victime : accidents ayant entrainés un contentieux : correspondance, délibérations du Conseil Municipal, mémoire introductif d'instance, rapports, procès-verbaux de constat, notifications de jugement, certificats administratifs, exploits d'huissier (1972-1981)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français