
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mandature de Michel Noir. Cabinet du Maire : dossiers thématiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Résidences pour personnes âgées (RPA). Gestion : comptes rendus de réunion, programme pluriannuel, rapports au G9, comptes rendu du G9, relevé de conclusions, étude de faisabilité, guide, notes, correspondance (1994-1995).
- Population. Recensement : instructions aux Maires, rapport, coupure de presse, tableau des données des communes du Rhône, feuille récapitulative (1990).
- Marché de gros. Transfert : note de synthèse de l'étude de faisabilité, notes, correspondance (1993).
- Plan froid. Actions de la Ville : rapports, compte rendu du G9, notes (1993-1995).
- Ecole arménienne. Projet d'extension : historique, présentation de l'école, notes, correspondance (1992-1994).
- Kiosques. Gestion : compte rendu du G9, rapport au G9, présentation générale (1991-1994).
- Plan de verdissement. Plantations d'arbres : plans, notes (1993).
- Education nationale. Construction sans permis de construire : réquisitoire, notes, correspondance (1991).
- Résidence Bon Accueil. Vente de terrains : notes (1993).
- Eclairage public et illuminations. Fonctionnement : relevé de décisions, notes (1993-1994).
- Ecoles privées. Attributions de subventions : tableau d'évolution des subventions, rapport au Conseil municipal, délibération, liste des écoles hors contrat, fiches d'action, notes (1989-1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires