2385 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2385WP/1-2385WP/37

Date

1982-1995

Importance matérielle

37

Origine

Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mandature de Michel Noir. Cabinet du Maire : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2385WP/26

Cote/Cotes extrêmes

2385WP/26

Date

1989-1995

Présentation du contenu

Résidences pour personnes âgées (RPA). Gestion : comptes rendus de réunion, programme pluriannuel, rapports au G9, comptes rendu du G9, relevé de conclusions, étude de faisabilité, guide, notes, correspondance (1994-1995).

- Population. Recensement : instructions aux Maires, rapport, coupure de presse, tableau des données des communes du Rhône, feuille récapitulative (1990).

- Marché de gros. Transfert : note de synthèse de l'étude de faisabilité, notes, correspondance (1993).

- Plan froid. Actions de la Ville : rapports, compte rendu du G9, notes (1993-1995).

- Ecole arménienne. Projet d'extension : historique, présentation de l'école, notes, correspondance (1992-1994).

- Kiosques. Gestion : compte rendu du G9, rapport au G9, présentation générale (1991-1994).

- Plan de verdissement. Plantations d'arbres : plans, notes (1993).

- Education nationale. Construction sans permis de construire : réquisitoire, notes, correspondance (1991).

- Résidence Bon Accueil. Vente de terrains : notes (1993).

- Eclairage public et illuminations. Fonctionnement : relevé de décisions, notes (1993-1994).

- Ecoles privées. Attributions de subventions : tableau d'évolution des subventions, rapport au Conseil municipal, délibération, liste des écoles hors contrat, fiches d'action, notes (1989-1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français