2234 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2234WP/1-2234WP/39

Date

1988-2002

Importance matérielle

39

Origine

Mission Organisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2234WP/37

Cote/Cotes extrêmes

2234WP/37

Date

1995-2001

Présentation du contenu

Mission Organisation.

- Direction du Personnel. Service Stages et Insertion. Contrats emploi jeunes : rapports (1998-1999).

- Contrat Local de Sécurité : rapport (1998).

- Pouvoirs de Police du Maire : étude (1995).

- Service municipaux : réglements intérieur (1995-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français