Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Division des affaires scolaires : dossiers de Mme Sauve, directrice, relatifs au Centre de découverte des sciences et techniques Captiva (1992-2002).
- Mission organisation : dossiers thématiques, mission ARTT (1989-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mission Organisation.
- Direction du Personnel. Service Stages et Insertion. Contrats emploi jeunes : rapports (1998-1999).
- Contrat Local de Sécurité : rapport (1998).
- Pouvoirs de Police du Maire : étude (1995).
- Service municipaux : réglements intérieur (1995-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires