2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
70/2000 : 86 rue de la Garenne 69005
72/2000 : 51 quai P. Sédallian 69009
75/2000 : 8 rue des Artisans 69008
81/2000 : 13-15 rue Neuve de Monplaisir 69008
82/2000 : Lycée J. Perrin 39 rue P. Baizet 69009
91/2000 : 12 rue T. Blanchet 69008
92/2000 : 28 rue Dugas-Montbel 69002
93/2000 : 85 quai Perrache 69002
97/2000 : 126 à 132 rue Bollier 69007
99/2000 : 1-3 rue Capitaine R. Cluzan 69007
102/2000 : 31-33 rue Tissot 69009
104/2000 : 18 rue de Bourgogne 69009.
Mots clés typologiques
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