2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/172-2213W/180

Permis de démolir : dossiers 2000/70 à 2000/104

Cote/Cotes extrêmes

2213W/175, 2213W/198;2213W/199;2213W/200 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

70/2000 : 86 rue de la Garenne 69005
72/2000 : 51 quai P. Sédallian 69009
75/2000 : 8 rue des Artisans 69008
81/2000 : 13-15 rue Neuve de Monplaisir 69008
82/2000 : Lycée J. Perrin 39 rue P. Baizet 69009
91/2000 : 12 rue T. Blanchet 69008
92/2000 : 28 rue Dugas-Montbel 69002
93/2000 : 85 quai Perrache 69002
97/2000 : 126 à 132 rue Bollier 69007
99/2000 : 1-3 rue Capitaine R. Cluzan 69007
102/2000 : 31-33 rue Tissot 69009
104/2000 : 18 rue de Bourgogne 69009.

Mots clés typologiques