1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
268/1986 : 92 à 96 cs Vitton, 5 à 21 rue Rambaud, 11 rue des Emeraudes 69006, M 501/1987, T 561/1987 et 562/1987, M et T 369/1988, permis de démolir 53/1986.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires