2848W/1-10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/10/2020
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pôle technique, application de la norme ERP/IGH (établissement recevant du public, immeuble de grande hauteur), réunion du 22 janvier 2007 : comptes rendus de réunion, rapports, notes, correspondance (2007).
Relations avec la Société anonyme d'habitations à loyers modérés pour l'action sociale (SAHLMAS) : comptes rendus de réunion, audit, notes, correspondance (1999-2018).
Analyse des besoins sociaux (ABS) : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2010, 2015).