2848W - Centre communal d'action sociale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2848W/1-10

Date

1997-2018

Importance matérielle

0,9 ml

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

Modalités d'entrées

Versement du 15/10/2020

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2848W/7-8

Date

1999-2018

Dossiers thématiques.

Cote/Cotes extrêmes

2848W/7

Date

1999-2018

Présentation du contenu

Pôle technique, application de la norme ERP/IGH (établissement recevant du public, immeuble de grande hauteur), réunion du 22 janvier 2007 : comptes rendus de réunion, rapports, notes, correspondance (2007).
Relations avec la Société anonyme d'habitations à loyers modérés pour l'action sociale (SAHLMAS) : comptes rendus de réunion, audit, notes, correspondance (1999-2018).
Analyse des besoins sociaux (ABS) : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (2010, 2015).