2290WP/1-2290WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : opérations urbaines de dynamisation du commerce, développement du commerce.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Présentation du contenu
Opération urbaine de dynamisation du commerce. Fédération Rive Gauche 1ère phase : statuts, récépissé de déclaration en Préfecture, procès-verbal de l'assemblée constitutive (1995 et 2002), factures, bons de commandes, bulletins de salaire, mandatement (2002 -2004), délibérations, conventions, avenant (2000-2003), comptes rendus CCIL (2002), notification de subvention et décision de l'Etat, correspondance (1998-2006), cahiers des charges communication interne, analyse qualitative des commerces et services, correspondance, bon de commande Ergie compétences, bilan qualitatif et comptable (2002), CV et lettres de motivation (2002). Coupures de presse (1999-2002). Notes de synthèses "Centre 2000" (1997), étude de stationnement (sd).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires