2291 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291WP/1-2291WP/8

Date

1998-2005

Importance matérielle

8

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce non sédentaire : organisation du Marché de Noël.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2291WP/7

Cote/Cotes extrêmes

2291WP/7

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Marché de Noël. Délégation de service public : analyse des offres, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal d'analyse des offres, rapport au conseil municipal, délibération, cahier des charges, textes de loi, plan, parution presse, contrat de délégation, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français