2291WP/1-2291WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce non sédentaire : organisation du Marché de Noël.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché de Noël. Délégation de service public : analyse des offres, procès-verbal d'ouverture des plis, procès-verbal d'analyse des offres, rapport au conseil municipal, délibération, cahier des charges, textes de loi, plan, parution presse, contrat de délégation, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires