Aide à la recherche

2640W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2640W/1-31

Date

2004 - 2008

Importance matérielle

31 boîtes.

4,2 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2640W/13-29

Date

2004 - 2006

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Consultations préalables : dossiers 2005/1 à 2005/4.

Cote/Cotes extrêmes

2640W/13

Date

2004 - 2006

Présentation du contenu

2005/1 : 13 rue Jules Verne (2004-2005)
2005/2 : 81-83 rue Etienne Richerand (2004-2005)
2005/3 : rue Joliot Curie, av. Gal Eisenhower, rue des Noyers (2004-2006)
2005/4 : 2 rue André Bonin (2004-2005).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme