385W/1-385W/63
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement. Numéro de bordereau de versement : 00298
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1- 2 : Budgets et comptes (1942-1962).
- 3-9 : salaires du personnel (1943-1962).
- 10-63 : Gestion du personnel (1941-1963).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,3 ml (cf BE_2023_7).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3 à 63, soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers "de proximité" (doubles conservés dans le service).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers déjà présents dans les versements de la Direction du Personnel ont été éliminés.
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 15/05/1930 au 01/02/1951.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1953 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Mots clés typologiques