2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 04168
Opérations n° 04168xxx, 04168517
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 04168
Opération n° 04168517
Mission de maîtrise d'œuvre, marché n° 138005 attribué au groupement DB Ingénierie, Betelec conseil : dossiers de procédure et du candidat retenu (2012-2014).
Dossier de procédure des lots 1 à 3 (2013).
Lot 1, détection incendie, marché n° 138147 attribué à Dugelet : dossier du candidat retenu (2012-2014).
Lot 2, menuiseries métalliques, marché n° 138148 attribué à la Métallerie du Forez : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Lot 3, menuiseries intérieures bois, marché n° 138149 attribué à ACF réseaux : dossier du candidat retenu (2013-2014).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.