1565WP/1-1565WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 4, 5, 6, 9, 10, 11 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Informations sur le traitement
Traité en 2019
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Mise en place de la classe de marionnettes : candidatures, notes, correspondance (1979-1986). - Subventions : dossiers de demande, pièces comptables, arrêtés, notes, correspondance (1984-1990). - Création du syndicat mixte : réunion du 21 décembre 1990, pièces comptables, notes, correspondance (1990-1992).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
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