Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Dépenses pour les Fortifications de la Ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Charles de la Bessée, trésorier général de la ville de Lyon. - Pièce N° 1 - Travaux de fortifications. Comptes des ouvriers qui ont vacqué et continué à abattre le couvert de la tour du bolevart de la Roche ; - Pièce N° 3 -" à faire des engins en mode de radeaulx pour soultenir les chenes tendant de la porte Saint-George à la porte Saint-Michel et à faire ung engin et radeaulx pour soubztenir lesdictes cheynes sans bapteau " ; - Pièce N° 5 -" des maistres massons et charpentiers qui ont vacqué affere la vériffication accoustumée avec messieurs les conselliers des arcs du pont du Rosne et des arches dudict pont, et des maneuvres qui ont vacqué à passer lesdits conseillers et maistres dessoubz lesdits arcs, et à mener de bois de chauffage de la grange dudict pont à l'hostel commun ; - Pièce N° 6 - des chappuis, recouvreurs et autres, qui ont vacqué tant à recouvrir la poterne de Bourgneuf et à clourre la fente de la ruete devers Saint-Clair faisant sortie de la rue Neufve allant de la côte Saint-Sébastien audict Saint-Clair. et celle joignant au tènement de Fourest à cause des mosniers qui passent par lesdictes ruetes et vont au molyn sans payer ; " - Pièce N° 7 -" des chappuis et autres qui ont vacqué à rabiller le pont leviz tant du portal Chenevier que du bolevard Saint-Vincent ; - Pièce N° 8 - des ouvriers qui ont vacqué et continué à faire les murailles joignant le boullevart Saint-Sébastien ; - Pièce N° 11 - des ouvriers qui ont vacqué et continué à tirer la pierre sur les boullevars qui sont devant Pierre Cize, et charroyer ladicte pierre de ladicte perrière sur les boullevartz Saint-Sébastien ; - Pièce N° 17 - des ouvriers qui ont vacqué et continué à faire les murailles tendant du grand chemyn au boullevard Saint-Sébastien. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes