1203WP/1-1203WP/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Recrutement de l'armée : exemptions, dispenses, sursis d'incorporation, acquittement de taxes militaires, allocations de secours aux familles de militaires, attribution de pensions de retraite : certificats administratifs, registres, états nominatifs, documents officiels 1792-1932
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RECRUTEMENT DE L'ARMEE : - Exemptions de service militaire : . circulaires et instructions 1795-1803,1889,1896 . demandes d'exemptions 1792-1810, état nominatif des exemptés an 6 (1798), certificats d'exemption, registre de certificats de visite 1799, demandes d'exemption à titre de fils d'étrangers 1886-1889, 1896 - Dispenses de service militaire à titre d'ouvrier d'art 1899-1901, personnel de l'octroi 1891, membre de l'enseignement 1890, d'étudiant 1890-1891, 1899
Langue des unités documentaires
Mots clés matières