1921W/1-1921W/62
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat de direction : fonctionnement du service (1961-2004), suivi du fonctionnement des services de la direction (1972-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modérés pour l'Action Sociale (SAHLMAS) (dont le Centre Conmmunal d'Action Sociale (CCAS) et la Ville de Lyon sont actionnaires).
- Bailleur de la Ville de Lyon et du CCAS : conventions de location des logements, comptes rendus de réunions, rapport sur les relations entre le CCAS et la SAHLMAS, procès-verbaux du conseil d'administration, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1961-1995).
- Demande de subventions à la Ville de Lyon de 1989 à 1995 : rapport, tableau de financement, correspondance (1990-1995).
- Plan d'action pour la réhabilitation des résidences pour personnes âgées mises à disposition du CCAS : rapports, liste des résidences, correspondance (1995-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires