Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/52 : 81-81 b rue Marietton, M1, 2007/15 (2007-2010)
2007/53 : 138 av. Thiers, PD 2007/40 (2007)
2007/54 : Station service Total 100 av. B. Buyer (2007-2008)
2007/55 : Agence du Crédit lyonnais 106 rue Pdt E. Herriot (2007).
Mots clés typologiques