376 W

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Cote/Cotes extrêmes

376W/1-376W/66

Date

1967-1987

Importance matérielle

66

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00495

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1969 : permis de construire, exemptions, démolitions, accords préalables, "affaires diverses".

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

376W/41

Cote/Cotes extrêmes

376W/41

Date

1969-1980

Présentation du contenu

Permis de construire 1969

305/1969 : 25-29 rue de Montribloud 69009, M 289/1970 et 479/1972, AP 239/1969.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français