Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
382/2002 : 5 rue Cdt Pégoud 69008
383/2002 : 37 rue F. Buisson 69003
384/2002 : 29 bvd Jean XXIII 69008
385/2002 : 12 pl. Latarjet 69008
386/2002 : 19-25 av. des Frères Lumière 69008
387/2002 : 1 rue Roquette 69009
388/2002 : 10 montée J. Godard 69004
389/2002 : 125 rue Villon 69008
390/2002 : 4 rue Rabelais 69003
391/2002 : 15 rue Mazagran 69007
392/2002 : 42 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
393/2002 : 102 crs Vitton 69006
394/2002 : 20 Grande rue de Vaise 69009
395/2002 : 6 bis rue des Mobiles 69003
396/2002 : 99 à 101 av. B. Buyer 69005.
Mots clés typologiques