1904W/1-1904W/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Urbanisme opérationnel. Suivi de l'opération de rénovation Brotteaux-Garibaldi.
- Présentation de l'opération et de la société de rénovation : note, fiche statistique opérationnelle, plans, liste des associés, statuts (sd, 1969-1977).
- Relations avec la société de rénovation : plans, notes, conventions, cahier des charges, prévision des recettes et dépenses, bilans, états prévisionnels, délibérations, comptes rendus d'assemblée générale, correspondance (1964-1988).
- Plan d'aménagement. Etablissement, application : plan, notes, arrêté du maire, rapports, règlement, correspondance (1959-1962).
- Plan de masse. Présentation : rapport, notes, correspondance (1967-1968).
- Indemnisations : notes, correspondance (1965-1969).
- Suivi : prévision des recettes et dépenses, notes, correspondance (1967-1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires