518WP/1-518WP/61
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Elections
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : élections politiques et élections professionnelles : préparation, déroulement, résultats ; réglementation préfectorale 1789-1958
ELECTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS : - Constitution de l'an VIII (consulat à vie) : opérations de vote 1800-1804 - Evènements politiques 1814-1815, 1849 (affiche) - Plébiscite de 1851 : procès-verbaux ; - Elections départementales, de l'arrondissement, cantonales 1790-1813 - Elections législatives 1822,1834,1837,1848, - Elections au conseils d'arrondissement 1866
Langue des unités documentaires
Mots clés matières