1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1997
11/1997 : 14 rue Duquesne 69006 (1997)
12/1997 : 12 rue Bonnand 69003 (1996-1998)
15/1997 : 2 rue Sur Bouvier 69005 (1997-1999)
21/1997 : 41 à 45 montée du Chemin Neuf 69005, auberge de jeunesse, modificatif 316/1997 (1997-1998)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires