1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/3

Cote/Cotes extrêmes

1964W/3

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Permis de construire 1997

11/1997 : 14 rue Duquesne 69006 (1997)

12/1997 : 12 rue Bonnand 69003 (1996-1998)

15/1997 : 2 rue Sœur Bouvier 69005 (1997-1999)

21/1997 : 41 à 45 montée du Chemin Neuf 69005, modificatif 316/1997 (1997-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français