344W/1-344W/1664
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1930. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
43 : 30 rue Nouvelle
44 : rue Robin, Deschavannes architecte
45 : 7 rue P. de Lassalle
46 : maison au lotissement Sans-Souci ch. [ou rue] des Tuiliers, Lacombe et Chapuis architectes
47 : 24-26-28-30 rue de la Gare, Sériziat et Bernard architectes
48 : 64 rue d'Anvers
49 : 15 ch. [ou rue] St-Nestor
50 : entrepôt de la Sté des mines d'anthracite de la Mure 40 rue de la Villette.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques