2965W - Mairie du 5ème arrondissement

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Cote/Cotes extrêmes

2965W/1-2965W/5

Date

1995-2017

Importance matérielle

0,46 mètre linéaire

Origine

Versement de la Mairie du 5e arrondissement.

Modalités d'entrées

Versement du 12/01/2024.

Présentation du contenu

Procès-verbaux des séances du conseil du 5e arrondissement de Lyon et du comité d'initiative et de consultation d'arrondissement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 0,9 ml (doublons, projets de délibérations et extraits du registre des délibérations).

Mode de classement

Chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Agrafes rouillées

Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2965W/5

Date

2000-2009

Présentation du contenu

 

Dates des séances :
2000 : 6 novembre.
2001 : 19 septembre, 5 décembre.
2002 : 7 février, 26 septembre, 27 novembre.
2003 : 24 février, 2 décembre.
2004 : 1er avril, 15 juin, 3 novembre, 6 décembre.
2005 : 7 mars, 14 juin, 7 novembre.
2006 : 30 janvier, 20 mars, 6 juin, 2 octobre, 27 novembre.
2007 : 12 février, 11 juin.
2008 : 9 décembre.
2009 : 10 mars, 30 juin, 1er décembre.

 

 

Thèmes abordés : culture, organisation CICA, circulation et stationnement, propreté et environnement, scolaire, eau, sécurité, petite enfance, budgets, gestion urbaine de proximité, déplacement doux, personnes âgées, site de l'Antiquaille, service solidarité, santé, accessibilité, handicap, transports, éducation, sport, Palais de Justice, musée Gadagne, cadre de vie.

 

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)