2006WP/1-2006WP/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Patrimoine : suivi des associations culturelles et patrimoniales, suivi des établissement culturels municipaux, suivi des oeuvres d'art.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Eglise Saint-Nizier, travaux : rapport au Conseil municipal, délibération, convention, synthèses, notes, correspondance, plans (1986-1999) ; local commercial adjacent à l'église : bail, rapport, notes, correspondance (1987-1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires