2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
111/2003 : 4 rue C. Tisseur 69007, PD 45/2003, M1 (2003-2005)
112/2003 : 1 pl. Croix-Paquet 69001 (2003-2008)
113/2003 : 8 rue J. Sarrazin 69008, T1 (2003-2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires