2447 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/38

Cote/Cotes extrêmes

2447W/38

Date

2003-2008

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

111/2003 : 4 rue C. Tisseur 69007, PD 45/2003, M1 (2003-2005)

112/2003 : 1 pl. Croix-Paquet 69001 (2003-2008)

113/2003 : 8 rue J. Sarrazin 69008, T1 (2003-2008).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français