Chaîne éducative Cap Canal. Administration générale, marchés :

- Régie technique autonome : protocole d'accord, documents de travail, documentation, synthèse des scénarios retenus, rapport de mission « Etude concernant l'intégration des moyens techniques de Cap Canal » (C2M Consulting) (2006-2008).

- Impression des supports d'information et de communication de l'ensemble des services de la Ville de Lyon : bordereaux des prix, annexe technique au cahier des clauses administratives particulières (2003).

- Marché Séquence SDP-Vidéocité SARL : dossiers de marché (1998-2001).

- « Acquisition et installation de moyens techniques pour la chaîne de télévision Cap Canal ». Candidatures AV2P et Provideo : proposition commerciale, documentation, mémoires justificatif et technique, lettre de candidature, tarifs, acte d'engagement, devis (2008).

- Site internet. Marché HDR Communications (site internet) : dossier de marché (2009).

- Diffusion de Cap Canal. Marché entre Lyon TV et Ville de Lyon : dossier de marché (2008-2009).

- Point juridique hors marché public : textes législatifs,

correspondance (2001-2004).

DUA : 10