Aide à la recherche

2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/196-2213W/273

Déclarations de travaux : dossiers 2000/16 à 2000/32

Cote/Cotes extrêmes

2213W/197

Autres Cotes

2213W/228;2213W/229;2213W/230 (Ancienne cote)

Date

2000

Présentation du contenu

16/2000 : 6 rue de la Part-Dieu
17/2000 : 21 rue St-Simon
18/2000 : 24 rue Amiral Courbet
19/2000 : 46-52 rue G. Pompidou
20/2000 : 10 quai Tilsitt
21/2000 : 245 à 251 av. J. Jaurès
22/2000 : 63 rue Villon
23/2000 : 78 rue de la Part-Dieu
24/2000 : 36-38 rue V. Hugo
25/2000 : 10 montée Lt Allouche
27/2000 : 5 pl. St-Nizier 2 rue de Brest
28/2000 : 16 quai Rambaud, pl. Gal Delfosse
31/2000 : 15 pl. de la Ferrandière
32/2000 : 14 rue E. Herriot.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux