CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1518 - 1519) Pièces justificatives de dépenses par Veran Chalendat
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Veran Chalendat, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - Pièce N° 2 - Réparations à l'hôpital du pont du Rhône. - Pièce N° 3 - Paiement " - à Jehan David, serrurier, pour avoir fait les mesures des aulnes crues et cuytes aussi des toises des charpentiers et massons en fert, lesquelles ont esté affigées aux pilliers de la court de l'ostel commun ; - Pièce N° 4 - à Jehan Laurencin, secrestain de Saint-Nizier et official de la court commune de Lion, pour la vuydange du procès et sentence par luy donnée avec ses accesseurs au prouffit de l'hospital de ladite ville contre maistre Pierre Bouchier, presbtre dudit hospital, à cause de ce qu'il a avoit engrossé Claude de Damas, fille repentie, servant audit hospital ; par laquelle sentence a esté condempné ledit Bouchier a estre mené par les sergens, à son de trompe et teste nue, aux prisons de Bechevelain et illec estre detenu prisonnier à pain et eaue durant trois ans et privé de tous offices et bénéfices ecclesiastics, et envers ledit hospital en la somme de cinq cens livres et en tous despens ; - Pièce N° 7 - à Jehan Laurideau le jeune, pour deux spalières longues, tapisserie à fleur de liz aux armes de la ville, qu'il a vendues pour le parquet de l'ostel commun, pour mectre derrière les sièges dudit parquet, contenant dix sept aulnes de Flandres, à raison de 14 solz l'aulne ; - Pièce N° 9 - aux massons, chappuys et maneuvres qui ont vacqué et besoigné à faire la chambre de la fille reclose de l'ospital qui est murée et pour y faire des tournevans pour luy bailler à menger ; - Pièce N° 14 - à Nicolas Carrel, pavisseur, pour pavey qu'il a fait tout neuf le long du tenement du couvent de Saint-Bonaventure ; - à divers pour deux jours qu'ilz ont vacqué à faire hoster les chevaulx mors et brulez en la maison et logys des Troys-Roys qui brula au mois de may, et iceulx mener en la rivière ; - Pièce N° 19 - à frère Gaspar de Symandres, procureur de la commanderie Saint-Anthoine, pour deux asnées seigle, affin de faire absenter et mectre hors la ville les porceaulx de ladicte commanderie affin de obvier aux infections qu'ils faisoient par la ville. " - Pièce N° 24 - Menues dépenses du service intérieur de l'hôtel commun. - Grabeaux des foires.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes