922WP/1-922WP/103
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : 6ème bureau
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Travaux publics et voirie urbaine : construction d'égouts, mise en état de la viabilité : plans, demandes de construction, rapports, détail estimatif des travaux : dossiers 1930 (classement alphabétique par rue)
6EME BUREAU
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAI DE SERBIE: - entretien des quais (quais Saint Clair, J .Courmont, Retz, Serbie, Tilsitt): réglementation, répartition des dépenses et des compétences entre la ville et l'Etat, projet de révision de la convention du 24 .01 .1851: correspondance, rapports 1850-1918 entretien des quais (quais Arloing, Pierre Scize, Bondy, Bibliothèque): réglementation, répartition des dépenses et des compétences, projet d'un nouveau règlement: correspondance, rapports, plans 1899-1924 - entretien des quais (quais J .Courmont, Perrache): réglementation, répartition des dépenses et des compétences 1921-1930
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières