517WP/1-517WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - gestion du personnel des différents services municipaux (architecture, abattoirs, eaux, écoles, inhumations, ravitaillement, subsistances, voirie, ...) : emploi, conseil de discipline, affaires contentieuses, salaires, pensions, secours, retraites 1820-1944 - employés morts pour la France 1914-1918 (classement alphabétique), employés mobilisés - administration générale de la commune : contentieux (1935-1939), élection des conseillers municipaux (1846), recensement de la population (1886)
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Commissaires et lieutenant général de police : . dossier général des commissaires : nominations, affectations, destitutions, renseignements individuels : circulaires, procès-verbal de délibérations de l'administration centrale du département du Rhône, copie d'ordonnance royale, arrêté impérial, états nominatifs, correspondance 1794-1819, 1831, 1848 . dossiers individuels : nominations, révocations, affectations, enquêtes administratives, remplacements : ampliations d'ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, rapports, procès-verbal, pétitions, correspondance 1807-1849
Langue des unités documentaires
Mots clés matières