2709WP - Contrôle de gestion

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Cote/Cotes extrêmes

2709WP/1-2709WP/32

Date

1987-2016

Importance matérielle

32 articles, 3,9 ml

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versement du 13/12/2017

Présentation du contenu

1-3 : Fonctionnement du service (1997-2015).
4-6 : Garanties d'emprunt (1993-2010).
7-10 : Délégations de service public (DSP) (1989-2009).
11-18 : Sociétés d'économie mixte (SEM) (1987-2012).
19-28 : Organismes subventionnés (1991-2011).
29-32 : Etudes juridiques (1995-2016).

Conditions d'accès

L'intégralité de ce versement est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2709WP/4-6

Date

1993-2010

Présentation du contenu

Rapports, correspondance.

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) St Denis, OGEC La Rédemption, OGEC St Maurice, OGEC Ste Irénée, OGEC Charles Démia, LYADE, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF), Maison de retraite Ste Camille, Caisse du bâtiment et des travaux publics, Habitat et humanisme, Les amis du gîte à Châtel (74), Rhône ADAPT, Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), Société d'équipement de la région lyonnaise (SERL), Centre régional Léon Bérard, Hôpital de Fourvière, Hôpital des Charmettes.

Cote/Cotes extrêmes

2709WP/5

Date

1993-2010

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)