AA/1-174
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Au début du 20e siècle ont été ajoutées au classement de Rolle 13 liasses de pièces imprimées diverses relatives aux privilèges de la ville, traités, cérémonies, etc.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
Le fonds se compose de 4 parties : privilèges et franchises de la ville, correspondance politique, affaires d'Etat, cérémonies et réjouissances publiques.
Il témoigne en général des relations de Lyon avec les autres pouvoirs, villes ou pays. A ce titre, il renferme de nombreux cachets et encore quelques sceaux. Le fonds comprend notamment le cartulaire de la ville de Lyon, qui référence les actes les plus importants de la cité et correspond au 1er inventaire d'archives de la ville. Il présente également des renseignements précieux sur les correspondants de la commune de Lyon, en particulier les autres villes : on y trouve ainsi le premier sceau de Saint-Etienne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série AA dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales.
Cet ensemble, qui se présente sous forme de liasses et de pièces portant chacune un numéro de pièce, était réparti dans différentes sections du classement ancien. Dans un premier temps, les dossiers ont été classés dans un ordre numérique, avant d'établir un plan de classement à une date qui demeure inconnue. Les dossiers sont désormais classés selon un ordre méthodique. Selon les parties du fonds, la description se fait au niveau de la pièce ou du dossier.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865 (AA 1-160). Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Quelques liasses supplémentaires à cet inventaire ont été entrées dans la base informatique (AA 161-174).
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2MI/44).
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés typologiques
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Par ordre hiérarchique : rois de France, princes, ministres, etc.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance reçue par la commune . Lettres originales de Balthazar de Chaponay de l'Isle - pièces 1 - 47 : Balthazar de Chaponay de l'Isle (12 janvier 1628 - 9 février 1629).
Lettres originales de Balthazar de Chaponay de l'lsle, etc : - Relation du voyage des sieurs de Chaponay et de Torvéon au camp devant La Rochelle, où se trouvait le roi Louis XIII. (pièce 1) - Arrivée tardive du marquis de Villeroy à l'armée de siége réunie devant cette place ; réflexions à ce sujet (pièce 5) - Animosité des partisans du marquis d'Halincourt contre les échevins ; calomnies répandues contre ces magistrats. (pièce 13) - Droit contesté au Consulat d'envoyer des députés en cour, sans convoquer, au préalable, une assemblée générale des terriers (échevins sortis de charge) et maîtres des métiers de la ville. (pièce 15) - Plaintes du marquis d'Halincourt relatives à la direction du service de garde et à la nomination des pennons (officiers des pennonages ou compagnies des quartiers de la ville), qui avaient lieu sans sa participation. (pièce 25) - Ordonnance du duc de Bellegarde, lieutenant au gouvernement de Bourgogne, qui défend de faire la traite des blés dans cette province. (pièce 26) - Projet conçu par le marquis d'Halincourt d'employer la noblesse du Lyonnais à refuser une imposition de 25,000 livres destiné, au remboursement de pareille somme que la ville avait avancée au Roi. (pièce 34) - Difficultés relatives à la nomination de M. de Murard, trésorier de France, à la charge de capitaine-pennon du quartier des Cordeliers. (pièce 27) - Mort de Godefroy, maire de La Rochelle ; résolution énergique de son successeur, etc. (pièce 38) - Contribution demandée au Consulat pour faire le siége du Pouzin en Vivarais, et chasser les protestants qui interceptaient les communications sur le Rhône. (pièce 43) - Prières publiques faites pour le succès des armes du Roi, etc. (pièce 45)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 27