1147W/1-1147W/25
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-8 : Circulation et stationnement (1945-1957).
- 9 : Voie publique (1887-1957).
- 10 : Activité au Palais du commerce (1932-1955).
- 11-17 : Affichage (1887-1952).
- 18 : Sapeurs pompiers (1912-1954).
- 19 : Bureaux de poste (1926-1949).
- 20 : Cabines téléphoniques et taxiphones (1924-1948).
- 21 : Bureaux de tabac (1924-1954).
- 22 : Colombiers de pigeons voyageurs (1924-1943).
- 23 : Parc de la Tête d'Or (1919-1954).
- 24-25 : Pollution (1928-1959).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 5 boîtes pour un total de 0,80 ml (cf BE 2023).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf l'article 18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Coté et conditionné en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Règlementation de l'affichage : textes de loi, notes (1887-1939).
- Affiches : avis sur les crimes de pillage en temps de guerre (sd), adjudication publique de la ferme du pesage, jaugeage, cubage et mesurage publics (1906).
- Concession de l'affichage. Location de murs à des particuliers : projet de contrat-type, rapport, notes, correspondance (1924-1943).
- Concessions du droit d'affichage sur les bâtiments, murs communaux, murs de refend appartenant à la Ville. Renouvellement et exploitation : appel d'offres, procès-verbaux d'adjudication, affiches, coupures de presse, cahiers des charges, délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, textes de loi, notes, correspondance (1934-1952).
- Autorisations d'affichage, interdictions d'affichage, suppression de panneaux : notes, correspondance (1941-1951).
- Demandes d'affichage, renseignements sur le droit d'affichage : affiches, certificats d'affichage, notes, correspondance (1942-1950).
- Commission départementale des sites, perspectives et paysages : procès-verbaux de réunion (1948-1949).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1952 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières