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2869W - Sécurité publique et prévention de la délinquance

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Cote/Cotes extrêmes

2869W/1- 2869W/21

Date

1999-2019

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Sécurité-prévention

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021

Présentation du contenu

1-18 : Prévention situationnelle.
19-21 : Sécurité routière.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 2869W/18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (documents relatifs à la sécurité publique).

Documents en relation

2578WP

Mots clés matières

politique de la ville, sécurité routière, surveillance du territoire

Fonctions

3 Administration générale, 307 Police et sécurité publique

Cote/Cotes extrêmes

2869W/1-2869W/18

Date

1999-2019

Cote/Cotes extrêmes

2869W/1-2869W/2

Date

2007-2014

Présentation du contenu

Documents de présentation, comptes rendus, listes d'émargement, correspondance, coupures de presse, plans.

Mode de classement

classement chronologique

Séances de 2011 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/2

Date

2010-2014

Présentation du contenu

- Séances du 4 avril, du 7 mai, du 7 juillet, du 9 décembre 2011 (2010-2011).
- Séances du 20 février, du 21 mars, du 12 juin, du 6 juillet, du du 5 octobre 2012 (2011-2012).
- Séances du 28 janvier, du 8 février, du 12 avril, du 2 septembre, du 21 octobre 2013 (2012-2013).
- Séance du 20 janvier 2014 (2013-2014).