2869W/1- 2869W/21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/03/2021
Présentation du contenu
1-18 : Prévention situationnelle.
19-21 : Sécurité routière.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 2869W/18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (documents relatifs à la sécurité publique).
Documents en relation
2578WP
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Documents de présentation, comptes rendus, listes d'émargement, correspondance, coupures de presse, plans.
Mode de classement
classement chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Séances du 4 avril, du 7 mai, du 7 juillet, du 9 décembre 2011 (2010-2011).
- Séances du 20 février, du 21 mars, du 12 juin, du 6 juillet, du du 5 octobre 2012 (2011-2012).
- Séances du 28 janvier, du 8 février, du 12 avril, du 2 septembre, du 21 octobre 2013 (2012-2013).
- Séance du 20 janvier 2014 (2013-2014).