1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

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Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/97

Cote/Cotes extrêmes

1477W/97

Date

1986-1991

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

500/1986 : 10 rue des Artisans 69008 (1986-1998)

502/1986 : 6 rue des Teinturiers 69003, M 71/1989, M 823/1989 (1986-1991)

503/1986 : 30-34 bis rue de Crimée 69001 (1986-1987)

504/1986 : 1 rue Jeanne Hachette 69003 (1986-1989)

505/1986 : 47 rue Maryse Bastié 69008 (1986-1987)

506/1986 : 150 cours Albert Thomas 69008 (1986-1991)

507/1986 : 63 rue du Souvenir 69009, permis de démolir 160/1986 (1986-1987)

509/1986 : 103 quai Pierre Scize 69005 (1986-1987).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français