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2746WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2746WP/1-2746WP/22

Date

1976-2016

Importance matérielle

2,6 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/3-2746WP/10

Date

1976-2012

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/9-10

Date

1999-2009

Diagnostics préalables, élaboration du programme, programme, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), esquisse, dossier de consultation des entreprises (DCE), avant-projet sommaire (APS), avant-projet définitif (APD), permis de démolir, permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

2746WP/9

Date

1999-2007

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

école