743 WP

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Cote/Cotes extrêmes

743WP/1-743WP/92

Date

1791-1932

Importance matérielle

103

Origine

Service chargé des biens communaux

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des biens communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Biens communaux : terrains et immeubles, locations, assurances contre l'incendie ; eaux publiques, adduction et distribution (1791-1932).

DOMAINE

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Fonctions

743WP/77

Cote/Cotes extrêmes

743WP/77

Date

1796-1883

Présentation du contenu

EAUX PUBLIQUES : distribution des eaux : pompes, fontaines, bouches d'arrosage et d'incendie par rue : installations, réparations, entretien : correspondance, rapports, textes officiels, devis estimatif, traité, affiches, croquis, pièces comptables, cahiers des charges, actes notariés (An 4-1883)

Langue des unités documentaires

Français