CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1595 - 1596) Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes de Guyot de Masso, receveur des deniers communs. - folio 1 - Prix fait avec le charpentier Pelégre Bourdet, pour aménagement des salles d'audience de la cour des Grands jours dans le bâtiment des Carmes. - Compte du même charpentier pour réparations à une boutique de la boucherie des Terreaux. - Paiement " de la charpenterie de la maison de la butte sur les fossez de la Lanterne". - Paiement au maréchal Jean Sacremore, pour fournitures de clous et crosses pour le pont du Rhône. - Fournitures de pièces de bois par Denise Galland, veuve de Benoît Philippon, dit la Latte, maître charpentier. - Réparations diverses à la boucherie des Terreaux. - Paiement au fontainier Olivier Clerc, pour l'entretien " des six fonteynes qui passent es hospitaulx Saint-Laurens, la Blancherie, maison d'Athanaze et jardin de la Fleur de Lis, ensemble de celle de Sainte-Catherine, venant du jardin de la Déserte et passant par la fonteyne appellée des Gardes ". - Paiement à Claude Raverie, écuyer de la petite écurie du Roi, de la somme de 100 écus soleil " que par contract passé avec luy cejourdhuy a esté accordé luy estre payée comptant en déduction de la somme de deux cens escuz pour laquelle il a revendu ausd. sr sa part d'une pension annuelle de cent vingt-cinq livres t. imposée sur une maison que fust de feu sr Claude Raverie, dict Dijon, son père, par luy vendue à lad. ville à la charge de lad. Pension ". - Ratification de cette vente par Catherine de Châtillon, femme de Raverie. - Paiement des cent autres écus soleil. Contrat de l'achat de la rente assignée sur cette maison située rue Chalamont. - folio 15 - Mandat " à noble Roland Henry, seigneur de Jarniost, tant en son nom que comme tuteur et curateur des enfans et héritiers de feu noble Jehan Henry, son frère ", de " la somme de seize escuz deux tiers à bon compte de la somme de soixante-six escuz deux tiers, à luy deue en lad. qualité, pour une rente constituée à cause de l'acquisition faicte par le corps de ville de certaine leur grange size près le Rhosne, joignant le collège de la Trinité". - Location de maisons, pour loger les Suisses, près des portes Saint-Georges et Pierre-Scize. - Fournitures de tuiles, briques et boiseries " pour réparer les corps de garde du bollevard Nostre-Dame, de la Grenoille et du pont du Rhosne ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes